Frédéric Duché

De: Frédéric Duché
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000054961375(source JORF)
nomination
08 Octobre 202608/10/2026
De: Frédéric DUCHÉ
Objet:
membre du sénat
Sénat
Session ordinaire 2026-2027
Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application del'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du
7 novembre 1958
portant loi organique sur le Conseil constitutionnel
Groupe:
Conseil constitutionnel
parlement="Sénat"
JORFTEXT000054930963(source JORF)
nomination
01 Octobre 202601/10/2026
De: Duché (Frédéric, Olivier, Patrice)
vice-président du conseil départemental de l'Eure, maire des Andelys, président d'une communauté d'agglomération ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la relance"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042846616(source JORF)
nomination
01 Janvier 202101/01/2021